Termes et Conditions d'Utilisation pour les Produits et Sites Développés par Tom Andrieu

Date de dérnière mise à jour: 14 Novembre 2023

  1. Introduction
    Ces termes et conditions s’appliquent à tous les produits et services, y compris le site web tomandrieu.com, développés par Andrieu Tom, dans le cadre de sa micro-entreprise individuelle dédiée à la création de sites et services en ligne.

  2. Acceptation des Termes
    En utilisant les produits ou services développés par Andrieu Tom, y compris tomandrieu.com, vous acceptez ces termes et conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes, veuillez ne pas utiliser les produits ou services concernés.

  3. Propriété Intellectuelle
    L’achat de produits ou services développés par Andrieu Tom confère aux utilisateurs le droit d’accéder au service et de détenir les droits sur tout contenu généré (images, textes, etc.). Il est interdit de revendre ce contenu.

  4. Politique de Remboursement et Annulation
    Les utilisateurs peuvent demander un remboursement ou annuler leurs abonnements à tout moment en envoyant un email à hello@tomandrieu.com pour tout produit ou service développé par Andrieu Tom.

  5. Collecte de Données Personnelles
    Nous collectons des informations telles que le nom, l’email et les informations de paiement des utilisateurs pour le fonctionnement des produits et services développés par Andrieu Tom.

  6. Collecte de Données Non-Personnelles
    Des cookies web sont utilisés pour améliorer l’expérience utilisateur sur les sites et produits développés par Andrieu Tom.

  7. Politique de Confidentialité
    Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité à l’adresse suivante: https://tomandrieu.com/privacy-policy.

  8. Loi Applicable
    Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois de la France.

  9. Modifications des Termes
    Les modifications apportées à ces termes seront communiquées aux utilisateurs par email pour tous les produits et services développés par Andrieu Tom. Il est de votre responsabilité de vérifier ces termes régulièrement pour prendre connaissance de toute modification.

Contact
Pour toute question concernant ces termes et conditions, veuillez contacter Andrieu Tom via hello@tomandrieu.com.

Construit avec le ❤️ par Tom @2024